Mentions Légales :

Site internet : institutperinatal-lyon.fr

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site institutperinatal-lyon.fr les informations suivantes.

1. Éditeur du site

Le site institutperinatal-lyon.fr est édité par la société SAS LAURY GONCALVES, exerçant sous le nom commercial « Institut de Formation Périnatale Lyon ».

  • Forme juridique : société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)

  • Capital social : 1 000 €

  • Siège social : 17 Rue de la Brosse, 69390 Charly

  • RCS Lyon : 100 850 031

  • SIRET : 100 850 031 00012

  • N° de TVA intracommunautaire : FR24 100850031

  • Code APE/NAF : 85.59A — Formation continue d'adultes

  • Directrice de la publication : Laury Goncalves, Présidente

  • Contact : [à compléter — adresse e-mail et/ou téléphone de contact]

2. Conception et réalisation du site

La conception, le développement et la réalisation technique du site ont été assurés par :

  • Martin Théry, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial THRPUB

  • SIRET : 837 994 243 00033

  • RCS Lyon : 837 994 243

  • N° de TVA intracommunautaire : FR82 837994243

  • Code APE/NAF : 47.91A — Vente à distance sur catalogue général

  • Contact : [à compléter — adresse e-mail et/ou téléphone de contact]

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société Framer B.V. :

  • Adresse : Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas

  • Immatriculée à la Chambre de Commerce néerlandaise (KVK) sous le numéro 59920637

  • Site web : www.framer.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site institutperinatal-lyon.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure, charte graphique, etc.) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de SAS LAURY GONCALVES ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SAS LAURY GONCALVES.

5. Données personnelles et cookies

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6. Limitation de responsabilité

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7. Droit applicable et litiges

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